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Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination
- ARCHITECTURE NEW CONCEPT (Architecture New Concept Sarl)
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée au capital de 7 500 euros
- Siège social
- 4 rue de l'Hôpital, BP 155, 89204 Avallon Cedex
- Téléphone
- 03 86 46 07 41
- Courriel
- newconcept@newconcept.fr
- Immatriculation
- RCS Auxerre 503 962 425, SIRET 503 962 425 00032
- Code APE
- 7111Z, activités d'architecture
- TVA intracommunautaire
- FR85 503 962 425
- Directeur de la publication
- Michel ROBERT, gérant
Profession réglementée
- Inscription
- Société d'architecture inscrite au tableau de l'Ordre des architectes sous le n° S12459
- Titre professionnel
- Monique Sophie REHEL, architecte, diplômée par le Gouvernement (DPLG), titre délivré en France, inscrite au tableau de l'Ordre des architectes sous le n° A17127
- Règles professionnelles
- Loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980 modifié), consultables sur legifrance.gouv.fr
- Assurance professionnelle
- Mutuelle des Architectes Français (MAF), 189 boulevard Malesherbes, 75856 Paris Cedex 17. Contrat n° 158510/B, responsabilité civile professionnelle et responsabilité décennale, pour les opérations réalisées en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer (attestation 2026).
Hébergeur
- Dénomination
- IKOULA NET, société par actions simplifiée au capital de 181 260 euros
- Siège social
- 2 Cité Paradis, 75010 Paris
- Téléphone
- 01 84 01 02 50
- Immatriculation
- RCS Paris 417 680 618
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Propriété intellectuelle et crédits
Les plans, textes et logos de ce site appartiennent à Architecture New Concept Sarl. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Photographies : Architecture New Concept Sarl. Les réalisations présentées le sont avec l'accord de leurs propriétaires.